ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE, Société anonyme à Conseil de Surveillance et à Directoire
Numéro de dépôt :
1214448
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/09/2022
Présentation de la marque ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE AURIOL et Cie
Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE AURIOL et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE domicilié(e) Lieudit ROUMO - 31130 - FLOURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 800 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE AURIOL et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE LA HAUTE-GARONNE ETS AURIOL ET CIE, Société anonyme à Conseil de Surveillance et à Directoire - Lieudit ROUMO - 31130 - FLOURENS - France - SIREN 550800528
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227003 - Publication au BOPI 2002-09-06
Inscription le 4 décembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°360538 - Publication au BOPI 2002-12-04
Renouvellement sans limitation n°2006950 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505390 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;scierie , rabotage;découpage, polissage, revêtement métallique;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement; étamage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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